CHSCT

• Aménager la protection ;
• Assimiler et contrôler l’office et l’agissement du CHSCT ;
• Pouvoir déceler les dangers professionnels.

Le CHSCT dans l’entreprise

• Les manœuvres du CHSCT ;
• Les écrits légaux adéquats ;
• La commission CHSCT ;
• La prévention des participants au CHSCT ;
• Communication du CHSCT ;
• La formation du CHSCT ;
• Les activités du CHSCT ;
• L’appel aux capacités externes.

Les fonctions du CHSCT

• Les fonctions d’expertise ;
• Les fonctions de surveillance ;
• Les fonctions d’enquête.

La codification du travail

• Les décrets communautaires ;
• Les endroits et ressources de l’information ;
• Les décrets du travail ;
• Les dossiers interrogeables par le CHSCT.

La disposition commune de la sûreté et de la santé dans les entreprises

• Le fait d’entreprises intervenantes ;
• La sûreté sur les endroits de travail ;
• Les dangers essentiels dans l’entreprise.

Observation et étude des dangers de l’entreprise

• Étude de conditions dangereuses ;
• Observation de l’entreprise par les participants du CHSCT ;
• Observation du planning d’observation trimestrielle par les participants du CHSCT

L’accident du travail et ses contrecoups

• L’examen après l’accident ;
• L’arbre des causes : finalité, étude, approche ;
• Explication de l’erreur impardonnable ;
• Explication de l’accident de trajet ;
• Explication de l’accident de travail ;
• Étude des dangers professionnels : le document unique.

La protection

• Les groupes convergeant à la disposition de la protection ;
• Droit d’alerte et droit de retrait ;
• Fondements essentiels de protection : document unique d’étude des dangers et difficultés ;
• Les appareillages de prévention individuels ;
• La protection des dangers dans l’entreprise ;
• Instruction et éducation des travailleurs.

Support pédagogique spécifique à la formation : CHSCT, Jean-Benoît Cottin, éd. Sa Lamy (2010).

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